Dans le cadre du projet FLATIF, la sélection et l’utilisation des textes à des fins de recherche linguistique, terminologique et culturelle ont été effectuées dans le respect total de la législation en vigueur en matière de droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Ainsi, afin de garantir la libre consultation, la reproduction et le traitement des documents sans encourir de restrictions juridiques, le corpus de référence comprend-il des textes publiés il y a au moins quatre-vingts ans.

Ce choix répond à la fois à une exigence juridique et à un critère méthodologique de cohérence scientifique : les documents sélectionnés permettent d’étudier avec rigueur la formation historique des langages de la mode et leurs transformations diachroniques, offrant ainsi une perspective à long terme sur les dynamiques terminologiques et lexicales.

Le respect des contraintes liées à la protection des droits d’auteur s’accompagne d’une valorisation attentive du patrimoine documentaire : les sources numérisées, accessibles via le portail ModArchive, proviennent d’archives, de revues, de catalogues et de textes appartenant au domaine public ou dont les droits ont expiré. Cette approche permet de concilier les objectifs de la recherche avec les principes d’éthique scientifique, de transparence et de partage des connaissances, conformément aux meilleures pratiques de la science ouverte.